Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORA COSTE
Claude TUIL

Numéro de dépôt :
3327964
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014
NORA COSTE de Claude TUIL

Présentation de la marque NORA COSTE

Déposée le 6 décembre 2004 par Claude TUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORA COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est Claude TUIL domicilié(e) 5, rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NORA COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORA COSTE est expirée depuis le 6 décembre 2014.


Claude TUIL - 5, rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.